Modèle de contrat de location de fûts
MODÈLE CONTRAT LOCATION DE FÛT
Avec ou sans support publicitaire - -
Et possibilité d'achat 100€ pièce.
- Date de l’événement: Liv. H. Rec. H.
Avec publicité - - fûts 10. € Pièce pour 1 jours. N° Siret: 49786000700028
-MAIRIE barré les mentions inutile.
-Chèque de caution, à la livraison des fûts. Au tarif de vente en vigueur 70€ pièce et au nombre de fût louer.
(_ _fûts x 100€= €).
-Attention Fût abîmé ponçage 25€, volé, ou autres... Retirer au tarif de vente en vigueur 70€ pièce, du chèque de caution rendu à la réception des fûts.
Ex. (_1_fût abîmé ponçage à 25€ = 25€_) Et/ou (_1__fûts vendu à 100€ =_100€. )=__ €.
-Paiement de vente et location des fûts à réception.
-Livraison, Aller& retour dépôt+ temps passé.
( _ _€ / aller & retour).
Et/ou
-Récupération Aller& retour dépôt+temps passé.
(_ _€ / aller & retour).
-Total: livré et récupéré _ € + (location fûts x _ _€= € ) x __jours
=__€
TVA non applicable, art.293 du CGI.
Signature client: Signature gtl:
"Les signatures valent bon pour accord et réservation."
